[CS Bureau] Gestion non-transparente et participation de la SC des PVD

Fri Oct 12 21:25:23 BST 2007

This message is in French, another message in English is going to follow

Att; Bureau de la Société Civile
c/c WSIS-FINANCE
c/c WSIS-GOV

Bonsoir

je m'associe pleinement à l'émotion de Djilalali ( représentant du 
Groupe Finance au Bureau  )
, et à la demande de Delphine ( représentant ACSIS et la Famille Régionale
Africaine à ce Bureau).

( pour info, pour ceux qui ne sont pas familers
avec les structures du SMSI,  l'URL du Bureau est http://csbureau.info , et
le Bureau ne joue qu'un role procédural, ce n'est pas un Polit Buro ! )

Comme un échange de message est mentionné, il parait utile
qu'il soit mentionné ( voir ci-dessous ) pour ceux qui ne sont pas dans 
les listes en c/c.

Il est de toute évidence que la Famille Education & Recherche  
représentée au Bureau par
Divina et moi ne peut que soutenir la demande de la famille régionale 
africaine.
D'autre part, je transmet le message d'un soutien total à la demande 
d'ACSIS,
 de la part de Louis Pouzin, président du nouveau
Groupe de travail, de la Société Civile, au SMSI sur la Gouvernance des 
Réseaux d'Information
( http://wsis-gov.org ), dont la liste de discussion vient de dépasser 
la centaine de membres,
et où Delphine a lancé son premier appel.
Le groupe WSIS-GOV a été établi dans le but de séparer clairement
la société civile de la "Commintern" ( Communaute de l'Internet )
complexe technico-industriel qui utilise  des techniques de lobbying 
sophistiquées,
en utilisant des proxies, en pratiquant la loi du silence, 
et en détournant  sans vergogne les valeurs
fonfamentales de la Societé Civile que sont la transparence et l'inclusion.

Ils ne désirent pas que le Forum de la Gouvernance
de l'Internet débouchent sur autre chose que des discussions verbeuses
Bien entendu, une participation inclusive, qui serait plus exigeante en 
termes
de résultats, et qui debouche sur des prises de positions, et des
 recommendations n'est pas leur priorité....

CONGO, le secrétariat exécutif du Bureau, continue à jouer un role pivot 
au niveau
de la diffusion de l'information, et de l'interface avec des processus 
complexes
telque la CSTD et l'UN-GAID au service de toute la société civile, et 
pas seulement
celle accréditée auprès de l'ECOSOC.
On peut dire que sans CONGO, ce processus complexe aurait été confisqué
par une ou deux grandes ONGs, très bien financées, alliées avec la 
Commintern.

En réponse à l'appel vibrant de Djilali, il est grand temps le Bureau, 
que l'on a cherché
à enliser, reprenne pleinement et fièrement son role de facilitateur 
d'une participation
inclusive de toutes et tous, et specifiquement des PVDs, et en 
particulier de
l'Afrique.

Devant la stupéfiante inéfficacité et la non-transparence du secrétariat 
du FGI,
 il serait approprié que CONGO,  secrétariat éxécutif de ce Bureau de la 
Société Civile,
  demande
1/ au Secrétariat du FGI  de lui fournir  le montant  des sommes qui sont
disponibles pour permettre une participation inclusive  de la société 
civile, en particulier celle des pays
en voie de dévellopement  et  en transition,  et comme le Secrétariat 
éxécutif  du FGI ne veut pas,
ou ne peut pas les allouer, que le Bureau en prenne soin,
2/  pour les fonds remis en fideicommis ( trust fund) à l'UIT ou ailleurs,
de suivre les meilleures pratiques du SMSI,
et donc de fournir à l'UIT, la liste des acteurs de la société civilz 
qui devraient bénéficier de
 soutiens financiers pour participer au Forum de Rio.

Il est proposé que la liste des récipiendaires potentiels soit établie à 
partir des listes des orateurs
nominés pour s'adresser en plémière d'une part par l'Internet Governance 
Caucus, et
d'autre part par le Groupe de travail, de la Société Civile, sur la 
Gouvernance des Réseaux d'Information.

En priorité viennent les ressortissants des PVD,  et si les fonds le 
permettent; des ressortissants
 des pays en transition, et ensuite des pays industrialisés.

Comme l'a mentionné Djilali, cette liste des récipiendaires potentiels
ne doit comprendre que des acteurs qui ne pourraient pas venir  à Rio,
sans le secours de cette aide, il ne s'agit pas de permettre à certains, 
déjà bien financés,
et qui de toutes façons viendront à Rio,  de faire une opération 
financière avantageuse,
 mais bien de permettre à des acteurs qui n'ont encore
trouvé aucune autre ressource financière, de pouvoir venir.

Il est aimablement prié à CONGO de demander la liste des fonds remis en 
fideicommis à l'IUT,
avec les instructions éventuelles des donateurs, et de fournir à l'IUT 
la liste  des récipiendaires potentiels.

Il est aimablement prié à CONGO de contacter les donateurs listés sur le 
site du FGI pour connaitre le montant
de leurs donations et leurs instructions, et d'entreprendre toutes les 
demarches utiles avec les donateurs
transparents.

Parmi les fonds remis en fideiscommis à l'IUT, il y a les* 100,000$ *du 
*Canada*, à l'usage *exclusif* des experts
des PVD, Il est aimablement prié à CONGO de contacter en priorité les  
représentants du Canada,  avec
une liste de recipiendaires potentiels provenant des PVDs,   pour 
faciliter au plus vite le versement
des fonds aux récipiendaires, alors qu'il ne reste *plus que 4 semaines 
*avant Rio.

Il est aimablement prié à CONGO de contacter ensuite,  le Japon, 
donateur transparent  qui a
fait une annonce publique de sa donation, et de ses instructions.

Comme il est assez évident qu'un soupcon d'influence par l'argent 
planera sur les donateurs non-transparents,
dans le cas d'une opacicité de la gestion financière du secrétariat, il 
faudra songer à ce que le Bureau demande
des comptes auprès du Secrétaire Général des Nations Unies, et 
éventuellement un audit. Mais on peut
esperer qu'on n'en arrivera pas là. Il ne s'agit sans doute que d'une 
insuffisance passagère qui dure
depuis deux ans.

En conclusion, c'est très triste d'en arriver à ce stade, mais il ne 
faut pas céder au  découragement, car
c'esr précisement le but recherché.

Amicalement

Francis

Voici les messages explicatifs :
> *Bonjour Cher Louis Pouzin et tous*
> ** 
> * Le temps commence à se faire court. Je pense que nous 
> devons commencer à développer les stratégies  pouvant nous permettre 
> d'explorer toutes les possibilités favorables pour atteindre RIO.*
> ** 
> * Pour cela, je suggère que  la SMSI-GOV contacte le  CSB, afin que ce 
> dernier contacte à son tour le sécrétariat de l'FGI et l'IUT pour la 
> demande de financement des PVD sur les fonds mis à la disposition par 
> le Canada et le Japon*
> ** 
> *L'expérience du passé m'ammène à vous demander de bien vouloir mettre 
> un accent  particulier  sur la cas  de la Société Civile africaine, en 
> ce qui concerne sa participation à Rio.*
> ** 
**
Dans mon étude légale (http://www.SMSI-gov.org/FGI/legal-FGI.html) on  
note cela
/
/Pour ce qui concernce le financement du secrétariat, les noms des 
donateurs généreux sont révélés
 mais pas le montant des dons comme c'était le cas  pour le fonds en 
fidéicommis de i'UIT au SMSI
une quantité de 200.000 USS est mentionnée par le Dr. Milton Mueller 
(voir la référence V) en ces termes :
 /Il est clair que si les résultats de SMSI ne signalent pas 
l'acceptation globale de la légitimité d'ICANN's
et de la structure actuelle par le système intergouvernemental, les 
résultats préliminaires
concernant la composition du groupe consultatif  du forum par contre 
semble prouver le contraire.
On ne peut pas éviter de mentionner dans ce contexte les $200.000  de la 
contribution ICANN au forum.
Cela n'a probablement pas du trop gener. /

Actuellement l'URL  de  la  liste http://intgovforum.org/funding.htm

*Financement :*  Les activités du secrétariat  sont financées avec des 
contributions extrabudgétaires
placées dans un fonds en fidéicommis administré par les Nations Unies.
Les contributions de toutes les parties-prenantes sont les bienvenues.
 Un objectif des fonds est également de faciliter l'aide aux 
participants des PVD

On doit  noter qui ce n'est pas le seul objectif, et ce n'est m^eme pas 
l'objectif principal... !

Les donateurs suivants ont apporté des contributions financières en 
fidéicommis : -

- Agence suisse pour le développement et la coopération (SDC) -
- Ministère des affaires économiques des Pays Bas -
- Ministère des affaires étrangères de la Norvège -
- Département pour des affaires, l'entreprise et la réforme de la 
regulation, Royaume-Uni. -
- Internet Corporation pour les noms et les nombres assignés (ICANN) -
- Organisation de ressource de nombre (NRO) -
- Nominet R-U -
- Le Réseau Suisse D'Éducation Et De Recherches (SWITCH) -
- L'Internet Society (ISOC) -
- Services Globaux D'Enregistrement D'Afilias -
- NIC .at  Enregistrement Autrichien
- UNINETT Norid AS
- centre de coordination pour TLD RU
 - administrateur du Domain Name de l'Australie d'auDA
- Siemens Aktiengesellschaft - Communications
- NIKKEI DIGITAL CORE

 Des engagements au fonds en fidéicommis ont été faits par :
 - Union Européenne
 -  Fondation  Verizon

des contributions en nature ont été reçues par : -
le bureau des Nations Unies à Genève (UNOG) -
InstUITt  francophones des  technologies de l'Information et de la 
Formation (INTIF) ( Francophonie)

A la consultation du 23 mai 2007 :

Le *Canada *prend une mesure concrète ../... Je suis heureux de dire que 
nous avons pu placer *$100.000* auprès de
 l'UIT  pour fournir des bourses aux experts des pays en voie de 
développement
pour participer à la réunion de Rio.
Nous croyons fermement que notre dialogue sera augmenté par la 
participation des experts des PVD
 dans les discussions à Rio. Nous voyons également ceci comme manière 
positive d'encourager l'UIT et au FGI  de coopérer à une manière très 
concrète.

 en outre lors de la dernière réunion de consultation du 03 septembre 

/nous sommes heureux d'annoncer que le *Japon* augmentera son appui à 
l'FGI et au  secrétariat
en contribuant 10 millions de Yens ou environ *$87.000 *dollars US à un 
taux de change récent
pour la future facilitation du processus de préparation de FGI, aussi 
bien que le renforcement des capacités,
 tel que des programmes de bourse pour les pays en voie de développement.
/
Il y a plusieurs questions qui viennent immédiatement à l'esprit :

1/ pourquoi les montants donnés ne sont pas révélés par le secrétariat 
du FGI ?
C'est la première règle du transparence.
Pendant le SMSI, tous les montants versés à l'UIT ont été fièrement 
révélés par l' UIT.
 Pourquoi les meilleures pratiques en matière de SMSI ne sont-ils pas 
plus désormais suivies,
 dans ce qui  toujours un processus de SMSI ?

2 / Qu'est que le secrétariat fait est tout cet argent ?.
 Le salaire de Desai est payé par l'ONU,
le salaire de Kumer,  indirectement par le gouvernement suisse, 
j'ai compris  qu'ils ne payent pas de loyer
Ils ont à payer tout au plus un ou deux assistants, et les honoraires 
des conseillers.
La liste de conseillers n'est pas révélée,
seulement Avri Doria (présidente de l'ICANN GNSO) a révélé
sur le site de l'ICANN qu'elle est un consultant du. Elle aide en 
préparant les papiers de synthèse,
d'après ce qui est connu.
 N'est-ce pas une influence anormale que d'avoir un  officiel de l'ICANN
en tant que consultant auprès du secrétariat ? La question est ouverte ?.

3/ les pleurnicheries  du secrétariat qui n'aurait aucun argent pour 
payer des traducteurs.
Le secrétariat du FGI doit-il payer des salles de conférences à l'UIT ou 
au Palais des Nations  ?
 Si oui, il serait juste qu'UIT les éxonore
 Pour ce qui concerne des traducteurs pendant les consultations, l'FGI 
peut trouver ses volontaires
beaucoup moins chers  fournis par ICV,
comme celà a été fait de temps en temps pendant le SMSI.
La proposition du secrétariat "multi-acteur distribué" a été accueilie 
par   le silence....
Ce sont des sujets  qui doivent être revus plus tard dans le détail.

Il est trop tard pour faire des économies opérationnelles pour RIO, il 
faut s'occuper de sources
de financement.

Les groupements de certains acteurs ne sont pas évidemment très 
enthousiastes
au sujet de financements instituionalisés qui pourraient accorder 
l'indépendance politique
aux orateurs de la SC disposant de ressources financières limitées,
parce que ces groupements opérent en utilisant le pouvoir l'argent pour 
recruter des
 des hommes liges

La coalition dynamique, maintenant entérrée,
 sur le financement du FGI, créé à Athènes a tourné à la plaisanterie 
indécente.
 Le secrétariat n'a fait aucun appel pour des bourses.
Le secrétariat du FGI  est d'ailleurs à court d' effectifs pour traiter 
un tel appel, et il ne l'a pas fait  à Athènes.

Maintenant, comme préconisé par la société civile africaine, représentée 
par ACSIS
(d'ailleurs, c'est un accomplissement tout à fait remarquable que la 
société civile africaine dans sa totalité soit représentée par une 
organisation faitière telle qu'ACSIS, dans aucune autre région du monde, 
un tel exploit a été accompli)
il est temps de revenir aux meilleures pratiques bien rodées du SMSI.

Pendant les phases des sommets du SMSI, l'UIT transferait  des fonds
au secrétariat exécutif du bureau de la société civile (CSB)
qui distribuait ensuite l'aide financière aux membres de la SC.
Depuis la phase II, le secrétariat exécutif du CSB est actuellement tenu 
par CONGO
(http://ngocongo.org fondé en 1948) qui a fait ce travail en rendant des 
comptes.

En fait  CONGO mieux est équipé en termes de personnel, et d'expérience 
de comptabilité
que le secrétariat du FGI pour contrôler la distribution financière, en 
évitant
le conflit d'intérêts entre les bourses et le financement des  opération 
de secrétariat.
Il est intéressant de souligner que le 100.000$ fourni par le Canada ne 
seront pas employés
 pour les dépenses de secrétariat, mais uniquement pour des bourses,
 ainsi qu'une partie substantielle des $87.000 fournis par le Japon.

Pour le reste du financement, et il se peut ce que ce soit la majeure 
partie,
la règle du silence règne jusqu'ici,
et nous ne connaissons pas les volontés des donateurs.
Le groupe de SMSI-GOV devrait contacter les donateurs de sorte
que leurs montants et leurs volontés soient publiquement connus.
Il semble logique que des aides financières devraient être demandées
d'abord pour les orateurs nominés par WSIS-GOV (dont la liste a été 
juste été proposée)
venant des pays en voie de développement.
Comme priorité plus basse, un financement pourrait également être 
accordé, au cas par cas,
en plein transparence, aux "pauvrex dans les pays riches",
(souvent les meilleurs alliés avec les pays en voie de développement).

Au moins pour la contribution du Canada qui serait dans un compte 
séquestre  à UIT,
le CSB pourrait connecter directement au niveau opérationnel l'UIT, 
comme ceci a été
fait pendant le SMSI,
après accord par les Co-Présidents du groupe-consultatifs de groupe,
puisqu'il est raisonnable de penser que ce genre de décision doit être 
prise à un niveau plus élevé
qu'au niveau d'un secrétariat censément purement bureautique.
Par conséquent la stratégie préconisée par ACSIS semble entièrement 
justifiée,
et elle semble la seule manière laissée à la disposition de la société 
civile africaine
afin qu'elle obtienne un financement indépendant 

La discussion est ouverte.

Bien cordialement

Francis

------ Original Message --------
Subject: 	[Gov 71] Stratégie à développer
Date: 	Tue, 2 Oct 2007 15:55:17 +0200 (MEST)
From: 	Louis Pouzin <pouzin at well.com>
Reply-To: 	WSIS CS WG on Information Networks Governance <gov at wsis-gov.org>
To: 	NANA Delphine <delynana2002 at yahoo.fr>
CC: 	gov at wsis-gov.org

Chère Delphine,

La procédure que tu as proposée n'a soulevé aucune objection du groupe WSIS-GOV. Il y a donc un clair consensus pour la mettre en pratique. Je vais contacter le CSB pour la prise en compte de nos besoins de financement.

The procedure you have proposed did not raise any objection from the WSIS-GOV group. Hence, there is a clear consensus for its implementation. I shall contact the CSB for taking in account our funding needs.

Bien cordialement

Louis Pouzin
Président WSIS-GOV

- -
On Mon, 24 Sep 2007 22:41:06 +0200 (CEST), NANA Delphine wrote:

> Le temps commence à se faire court. Je pense que nous devons commencer à développer les stratégies  pouvant nous permettre d'explorer toutes les possibilités favorables pour atteindre RIO.

>  Pour cela, je suggère que  la WSIS-GOV contacte le  CSB, afin que ce dernier contacte à son tour le sécrétariat de l'IGF et l'IUT pour la demande de financement des PVD sur les fonds mis à la disposition par le Canada et le Japon

>  L'expérience du passé m'ammène à vous demander de bien vouloir mettre un accent  particulier  sur la cas  de la Société Civile africaine, en ce qui concerne sa participation à Rio.

_______________________________________________
Gov mailing list
Gov at wsis-gov.org
http://mail.conferences.tv/mailman/listinfo/gov

-- 

------------------------------------------------------ 
Francis F. MUGUET  Ph.D
World Tour of the Information Society (WTIS)
muguet at wtis.org

UNMSP project : http://www.unmsp.org

World Summit On the Information Society (WSIS)
Civil Society Working Groups
Scientific Information :  http://www.wsis-si.org  chair
Patents & Copyrights   :  http://www.wsis-pct.org co-chair
Financing Mechanismns  :  http://www.wsis-finance.org web

Director
Scientific Information Developement Laboratory :
Knowledge Networks and Information Society
ENSTA 
32 Blvd Victor 75739 PARIS cedex FRANCE 
Phone: (33)1 45 52 60 19  Fax: (33)1 45 52 52 82 
muguet at ensta.fr   http://www.ensta.fr/~muguet 

MDPI Foundation Open Access Journals
Associate Publisher
http://www.mdpi.org   http://www.mdpi.net
muguet at mdpi.org       muguet at mdpi.net

------------------------------------------------------ 

-------------- next part --------------
An HTML attachment was scrubbed...
URL: http://mailman-new.greennet.org.uk/pipermail/bureau/attachments/20071012/440129cf/attachment.html